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Conseil Municipal du 16 novembre

Le 9 novembre 2023 - 1 minute de lecture
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Je vous remercie d’assister à la séance du Conseil Municipal  qui aura lieu au foyer de la commune,

Jeudi 16 novembre 2023 à 18h30

Ordre du Jour

Délibération N°73/2023 : Modification du tableau des effectifs – Suppression et Création de postes

Délibération N°74/2023 : Classement de parcelles communales dans le domaine public de la commune

Délibération N°75/2023 : Autorisation au Maire de signer une promesse unilatérale  et un acte authentique de vente pour l’acquisition de parcelles

Délibération N°76/2023 : Approbation et signature d’une convention de surveillance et d’interventions foncières avec la SAFER Occitanie

Informations du maire

La séance sera précédée d’une demie-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions relatives à l’intérêt général de la commune.