Conseil Municipal du 17 novembre 2022
la séance du Conseil Municipal qui aura lieu au foyer de la commune, le
Jeudi 17 novembre 2022 à 18h30
Ordre du Jour
– Délibération N°84/2022 : Approbation de la mise à jour du règlement du cimetière
– Délibération N°85/2022 : Remplacement d’un membre démissionnaire de la CAO
– Délibération N°86/2022 : Autorisation au Maire de signer la convention avec Festiv’Oc pour l’organisation du marché de noël
– Délibération N°87/2022 : Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du congrès des Maires
– Délibération N°88/2022 : Autorisation au Maire à demander une subvention relative à l’éclairage public auprès du Syndicat Mixte d’Électricité du Gard (SMEG)
– Délibération N°89/2022 : Modification du budget estimatif de la nouvelle école élémentaire dans le cadre d’une demande de subvention
– Délibération N°90/2022 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets
– Délibération N°91/2022 : Tarif de prestation supplémentaire pour les travaux de branchement aux réseaux d’assainissement collectif
– Délibération N°92/2022 : Acceptation de la proposition de rachat d’une chapelle et d’une concession rétrocédées à la commune
– Délibération N°93/2022 : Création d’un périmètre délimité des abords sur la commune d’Aubais (monuments historiques)
La séance sera précédée d’une demie-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions du public.
