Conseil Municipal du 22 juin 2022
La séance du Conseil Municipal qui aura lieu au foyer de la commune :
Mercredi 22 juin 2022 à 18h30
Ordre du Jour
– Délibération N°51/2022 : Définition de la durée et du prix de vente des emplacements du Colombarium
– Délibération N°52/2022 : Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
– Délibération N°53/2022 : Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial
– Délibération N°54/2022 : Nature et durée des autorisations spéciales d’absence pour les agents de la commune d’Aubais
– Délibération N°55/2022 : Adhésion à la convention relative à la médiation préalable obligatoire proposée par le Centre de Gestion du Gard
– Délibération N°56/2022 : Approbation du règlement de formation des agents de la Commune
– Délibération N°57/2022 : Contrat de concession de licence de droits dérivés avec les artistes peintres Claude VIALLAT et Patrick SAYTOUR
La séance se déroulera en présence du public (jauge de 20 personnes maximum).
