Conseil municipal du 6 septembre 2023
– Délibération N°49/2023 : Approbation du Projet Urbain Partenarial modifié au quartier des Pontes pour le projet
« Le Jardin du Château »
– Délibération N°50/2023 : Désignation du coordonnateur communal de l’enquête de recensement de la population 2024
– Délibération N°51/2023 : Approbation du document d’information communal sur les risques majeurs – DICRIM
– Délibération N°52/2023 : Validation du document unique d’évaluation des risques professionnelles
– Délibération N°53/2023 : Renouvellement de l’adhésion au service « protections des données » du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard et nomination d’un délégué à la protection des données
– Délibération N°54/2023 : Autorisation au Maire à signer l’avenant du Contrat de Performance Énergétique avec la SPIE
– Délibération N°55/2023 : Régularisation du compte 4818 – Budget principal de la commune.
– Délibération N°56/2023 : Décision Modificative n°2 – Budget principal de la Commune
– Délibération N°57/2023 : Adhésion au Groupe AFL et engagement de garantie 1ère demande
– Délibération N°58/2023 : Autorisation donnée à Monsieur Le Maire pour la réalisation d’un emprunt auprès de l’Agence France Locale
– Délibération N°59/2023 : Réalisation d’un contrat de prêt Secteur Public Local d’un montant total de 3.000.000€ auprès de la Caisse des dépôts et consignations
– Délibération N°60/2023 : Majoration de la part communale de la cotisation de taxe d’habitation due au titre des résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
– Informations du maire
La séance sera précédée d’une demie-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions relatives à l’intérêt général de la commune.
