Conseil Municipal du mardi 14 fevrier 2023
La séance du Conseil Municipal qui aura lieu au foyer de la commune, le :
Mardi 14 février à 18h30
Ordre du Jour
– Délibération N°01/2023 : Autorisation au Maire de signer un contrat d’agrément avec la Fédération Française de Course Camarguaise
– Délibération N°02/2023 : Bilan annuel des acquisitions et cessions d’immeubles pour l’année 2022
– Délibération N°03/2023 : Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes
– Délibération N°04/2023 : Délibération rectificative de la délibération N°103/2022 – Engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements – Budget Commune
– Délibération N°05/2023 : Délibération rectificative de la délibération N°104/2022 – Engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements – Budget de l’eau et l’assainissement
– Délibération N°06/2023 : Autorisation au Maire de signer une convention tripartite de prélèvement automatique avec le SDIS 30 et le comptable DGFIP
– Délibération N°07/2023 : Dépenses à imputer aux comptes 6232 et 6257
– Délibération N°08/2023 : Affiliation de l’Agence Départementale de l’Habitat et du Logement au Centre de Gestion de la Fonction Publique du Gard
– Délibération N°09/2023 : Transfert de compétence « Réseau de chaleur et de froid sur les zones d’activités d’intérêt communautaire »
– Informations du maire
– Questions diverses
La séance sera précédée d’une demie-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions du public.
