Conseils Municipaux

La séance du Conseil Municipal qui aura lieu au foyer de la commune : Mercredi 22 juin 2022 à 18h30.

Ordre du Jour - Délibération N°19/2021 : Autorisation au Maire de demander une subvention dans le cadre du plan rebond de l'agence de l'eau : canalisation de refoulement - Délibération N°20/2021 : Autorisation au Maire à signer une convention avec Festiv’Oc - Délibération N°21/2021 : Attribution de subventions aux associations locales - Délibération N°22/2021 :…

Ordre du Jour - Délibération N°09/2021 : Budget principal de la commune - Approbation du compte de gestion 2020 - Délibération N°10/2021 : Budget principal de la commune - Compte administratif 2020 - Délibération N°11/2021 : Budget principal de la commune - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020 - Délibération N°12/2021 : Vote des…

Ordre du Jour : - Délibération N°06/2021 : Modification de la délibération N°04/2021 : Demande de subvention d’État 2021 – Aménagement du Parc des Aubrys - Délibération N°07/2021 : Désignation d’un représentant de la Commune d’Aubais au sein de l’Agence d’Urbanisme - Délibération N°08/2021 : Autorisation au Maire de signer une convention d’agrément avec la…

Ordre du Jour - Délibération N°01-2021 : Autorisation au Maire de signer une promesse unilatérale d'achat avec la SAFER pour les parcelles cadastrées B 0472, B 0475 et B0476 - Délibération N°02-2021 : Création de deux postes : « Brigadier chef principal » et « Adjoint administratif » - Délibération N°03-2021 : Autorisation au Maire…

Ordre du Jour 1. Autorisation au Maire de signer Convention avec agence technique départementale 2. Autorisation au Maire de signer Convention d'organisation entre le service ADS de la CCRVV et la Commune d'Aubais 3. Adhésion de la Commune à l’Agence d’Urbanisme 4. Autorisation au Maire de signer un protocole transactionnel pour mettre fin à un…

Ordre du Jour 1. Décision modificative n°1 - Budget Général 2. Décision modificative n°1 - Budget Eau et Assainissement 3. Modification des taux d'indemnités des élus 4. opposition au transfert automatique de la compétence "Plan Local d'Urbanisme" à la CCRVV 5. Prescription de la révision du PLU de la Commune d'Aubais -élaboration et modalités de…

Téléchargement direct du procès verbal Ordre du JourAttribution des subventions aux associations localesDéfinition du montant du prix de la location de la salle des fêtesDéfinition du montant du prix de la location de la salle polyvalente Opposition au transfert automatique de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la CCRVVAbrogation des 3 délibérations…

Téléchargement direct du procès verbal Ordre du JourDésignation des délégués des conseils municipaux dans le cadre des élections sénatorialesBudget général de la commune – Approbation du compte de gestion 2019Budget général de la commune – Compte administratif 2019Budget général de la commune – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2019Vote des taux d’imposition…

Téléchargement direct du procès verbal Ordre du JourConseil d’Administration du CCAS : fixation du nombre des membresConseil d’Administration du CCAS : désignation des représentants au conseil d’administrationCréation des commissions municipales de travailConstitution de la commission d’appel d’offreAutorisation d’ester en justiceAutorisation de louage de chosesAutorisation de signer des marchés à procédure adaptéeFormation des élus locaux…

Téléchargement direct du procès verbal Ordre du JourElection du Maire.Fixation du nombre d’adjoints.Election des adjoints.Fixation des indemnités du Maire et des adjoints.Désignation des membres de la commune au Sivom Aubais Villetelle.